Bienvenue, identifiez-vous

LiveZilla Live Help

Catégories

Voir le panier  

article (vide)

Promotions

  • Tingshas bronze. Cymbales tibétaines - Oiseaux et montagne en relief - diamètre 6,5 cm
Tingshas. Cymbales tibétaines -...
37,00 € (-50%) 18,50 €

Fabricants

CONDITIONS GENERALES DE VENTE


OBJET
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations qui existent entre la société Les Portes de l’Eveil sarl et toute personne utilisant le site www.porteveil.com pour passer commande. Le fait de passer commande vaut entière adhésion et acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente, des prix et descriptions des produits proposés.


PRESENTATION ET DISPONIBILITE DES ARTICLES
Les produits présentés sur le site sont susceptibles de subir des modifications de la part des fabricants. Les photos d’articles présentés ne sont pas contractuelles, sauf indication contraire. Les produits proposés à la vente sur le site sont en principe en stock, sauf indication contraire. L’offre est valable jusqu’à épuisement des stocks


COMMANDE
La commande n’est enregistrée qu’après réception et encaissement complet du règlement. Les commandes reçues sur le site Internet seront honorées seulement dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité temporaire ou définitive d’un produit, la société Les Portes de l’Eveil sarl s’engage à en informer au plus vite le client. Les Portes de l'Eveil se réserve le droit de contrôler les coordonnées communiquées pour éviter toutes utilisations frauduleuses des différents services.


DROIT DE RETRACTATION
Dans le cadre de la vente à distance, le client bénéficie d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour des marchandises. Le délai court à compter de la réception de la commande.


LIVRAISON, FORFAIT FRAIS DE PORT ET D’EMBALLAGE
La société Les Portes de l’Eveil sarl s’engage à effectuer les expéditions des articles commandés dans un délai maximum de 4 jours ouvrés suivant le traitement du paiement. Le délai moyen de livraison pour les articles disponibles est de 2 à 5 jours après expédition pour la France métropolitaine, 3 à 8 jours ouvrés pour l’Europe, jusqu’à 30 jours pour certaines destinations hors Europe. Toutefois les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.


PAIEMENT
Le paiement s’effectue, soit par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard), la saisie des données est sécurisée par cryptage SSL (Secure Socket Layer), qui garantit une sécurité optimale des transactions, (en collaboration avec le Crédit Agricole), soit par chèque libellé à l’ordre de  « Les Portes de l’Eveil sarl », soit par mandat postal à l’ordre de la société Les Portes de l’Eveil sarl, soit par virement bancaire, soit par PayPal.
Dans le cas d’un paiement par carte bancaire ou PayPal, le montant total de la commande augmenté du montant des frais de port est débité. Si la commande n’est pas expédiée en totalité, et sauf demande contraire du client, le montant des produits non expédiés est remboursé en créditant la carte bancaire ou le compte PayPal de l’acheteur du montant correspondant à la valeur des produits indisponibles.
Dans le cas d’un paiement par chèque, virement ou par mandat, les articles commandés ne seront expédiés qu’une fois le chèque, le virement ou le mandat effectivement encaissé.
Les règlements doivent nous parvenir dans un délai de sept jours après l’enregistrement de la commande. Passé ce délai, en l’absence de règlement, la commande est automatiquement annulée, sauf si nous avons donné notre accord pour un délai supplémentaire. Une photocopie de la carte d’identité est exigée pour toutes commandes réglées par chèque. 
 
TRANSPORT
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode de transport, en franco, port payé ou port dû. Le destinataire doit vérifier l’état des produits au moment de la réception et faire éventuellement des réserves auprès du transporteur en confirmant la réclamation par lettre recommandée dans les trois jours ouvrables et nous en aviser par écrit dans les quatre jours qui suivent la livraison. Passé ce délai, nous ne pourrions plus reconnaître aucune réclamation. Tout colis accepté et ouvert sans réserves émises ne permet plus aucun recours.


RETOUR
Les articles peuvent faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement, sauf pour les livres, les cartes et les CD ou DVD si le film plastique d’emballage a été détérioré ou retiré. Le retour ou la demande de remboursement doit intervenir dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception des articles. Les produits retournés doivent nous parvenir en parfait état dans leur emballage d’origine. Nous nous réservons la possibilité de refuser d’effectuer tout ou partie du remboursement si les produits et/ou leur emballage ne sont pas retournés en parfait état.
Dans le cas d’une nouvelle commande d’un montant inférieur au montant initial, le client recevra dès réception de la demande un chèque en remboursement de la différence.
Les frais de port de l’échange, retour et nouvel envoi, sont à la charge du client.
Le remboursement sera fait sous déduction des frais forfaitaires de traitement de la commande.
La valeur de l’article retourné en échange ou pour remboursement sera celle à laquelle le client en aura fait acquisition, la facture correspondante faisant foi.
Toute demande d’échange ou de remboursement devra s’effectuer par voie postale à l’adresse de la Société Les Portes de l’Eveil sarl, 494 Chemin de Campredon 30260 Quissac France.


PRIX DE VENTE
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable en France métropolitaine, différente en fonction des produits, en cours au jour de la commande. Les prix peuvent être modifiés sans préavis sur nos sites. C’est le prix enregistré au moment ou la commande est passée qui est facturé.


GARANTIE
Dans le cas d’un article sous garantie, la durée et l’étendue de la garantie varient en fonction de chaque produit. La garantie ne couvre pas une mauvaise utilisation ou un mauvais entretient des produits, de l’usure normale de certaines pièces, d’un usage professionnel ou collectif, des dégâts provoqués par des causes externes au produit tel que chute, foudroiement, dégât des eaux, incendie, etc…
La garantie ne couvre pas les frais de port qui restent à la charge du client. La garantie appliquée est celle du fabricant.


IDENTIFICATION
Tout client du site devra suivre une procédure d’inscription en ligne lui permettant de passer commande. Les informations demandées sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, ainsi que pour l’établissement de la facture et du contrat de garantie s’il y a lieu. La validation finale de la commande et/ou la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site et vaut preuve de la commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000.


RESPONSABILITE
La société Les Portes de l’Eveil sarl ne saurait être tenue responsable pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence, ni de l’utilisation non conforme des produits commandés.
Les produits proposés sur ce site sont destinés à une clientèle adulte, avertie et initiée aux sciences occultes.


DECLARATION DU SITE « www.porteveil.com » A LA CNIL
Le client est informé que le traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant.


PROPRIETE DES MARCHANDISES
La société Les Portes de l’Eveil sarl demeure propriétaire des marchandises jusqu’au paiement intégral du prix ainsi que des frais annexes et des intérêts s’il en est dû conformément à la loi du 12 mai 1980 et du 13 juillet 1967.


LOI APPLICABLE
Les présentes conditions sont soumises au droit français et aux dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance en France.


ATTRIBUTION DE COMPETENCE
En cas de contestation relative à l’exécution des clauses et conditions indiquées ci-dessus et à défaut d’accord amiable entre les parties, les Tribunaux de Nimes sont seuls compétents.


SIEGE SOCIAL
Les Portes de l’Eveil Sarl
494 Chemin de Campredon
30260 Quissac

SARL au capital de 20000 Euros
Inscription au RCS de Nîmes
Numéro SIRET : 481 956 423 00018
Code APE : 526B

Téléphone: (33) 04 66 77 36 93
e-mail :       contact@porteveil.com
Site web :   www.porteveil.com